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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUNFRESH N.V.belge
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TAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAOS
SUNFRESH N.V. (société anonyme belge)

Numéro de dépôt :
1347089
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1996

Présentation de la marque TAOS

Déposée le 18 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SUNFRESH N.V.belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNFRESH N.V.belge domicilié(e) Vaarstraat 109, 2231 RANST OELEGEM, BELGIQUE. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque TAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAOS est expirée depuis le 18 mars 1996.

SUNFRESH N.V.belge a également déposé les autres marques suivantes : BETSY , RECIFE , BUDDY , ROCKY , DECK


SUNFRESH N.V. (société anonyme belge) - Vaarstraat 109, 2231 RANST OELEGEM, BELGIQUE. - Belgique


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 25 août 1992 - Transmission de propriété n°66625 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 7 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53825 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 7 juin 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53824 - Publication au BOPI 1991-06-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.